Logo Handeco

  • Annuaire
  • Connexion
  • Accueil
  • Handeco
    • Notre mission
    • Notre organisation
    • Notre équipe
    • Nos partenaires
  • Notre offre de services
    • Annuaire
    • Place de marché
    • Formation
    • Prestations de conseil
  • Évènements et publications
    • Les Informelles, le rendez-vous des bonnes pratiques
    • Les HandiFormelles 2022
    • HandiHA.com
    • Baromètre des achats solidaires ESAT-EA-TIH 2019
    • Nos publications
  • Les achats solidaires
    • Les ESAT, les EA et les TIH
    • La réglementation
    • Les marchés publics
  • S’informer
    • Chiffres clés
    • Ressources
    • Actus et agenda
    • Espace emploi
Logo
  • Annuaire
  • Connexion
  • Accueil
  • Handeco
    • Notre mission
    • Notre organisation
    • Notre équipe
    • Nos partenaires
  • Notre offre de services
    • Annuaire
    • Place de marché
    • Formation
    • Prestations de conseil
  • Évènements et publications
    • Les Informelles, le rendez-vous des bonnes pratiques
    • Les HandiFormelles 2022
    • HandiHA.com
    • Baromètre des achats solidaires ESAT-EA-TIH 2019
    • Nos publications
  • Les achats solidaires
    • Les ESAT, les EA et les TIH
    • La réglementation
    • Les marchés publics
  • S’informer
    • Chiffres clés
    • Ressources
    • Actus et agenda
    • Espace emploi
Accueil » Ressources » Décret du 27 mai 2020 : Le calcul de la contribution et les dépenses déductibles

Décret du 27 mai 2020 : Le calcul de la contribution et les dépenses déductibles

Actus et évènements Ressources 

Décret du 27 mai 2020 : Le calcul de la contribution et les dépenses déductibles

3 juin 202016 juillet 2020 Sophie MISTRAL
Décret no 2019-523 du 27 mai 2019 fixant les modalités de calcul de la contribution due au titre de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.Télécharger


  • ← La plateforme « masques-pme.laposte.fr » est lancée
  • Les Tissages de Charlieu et Projet résilience par DSI →
logo handeco
ACCUEIL
ANNUAIRE
CONNEXION

  • Handeco
    • Notre organisation
    • Nos partenaires
    • Notre équipe
    • Notre mission
  • Les achats solidaires
    • Les ESAT, les EA et les TIH
    • La réglementation
    • Les marchés publics
  • Notre offre de services
    • Prestations de conseil
    • Place de marché
    • Formation
    • Annuaire
  • S’informer
    • Chiffres clés
    • Ressources
    • Actus et événements
  • Évènements et publications
    • Les HandiFormelles 2022
    • Les Informelles, le rendez-vous des bonnes pratiques
    • HandiHA.com
    • Baromètre des achats solidaires ESAT-EA-TIH 2019
    • Nos publications
MENTIONS LÉGALES
ACCESSIBILITÉ
PLAN DU SITE
CONTACT
NEWSLETTER



Suivez-nous sur :

92.154.49.37/SiteHandeco/
© 2018 Handeco | Mentions légales | Accessibilité | CGU | Plan du site | Offres d'emploi | Contact